mercredi 25 juin 2008

MICHAEL ROSENBERG - DE HARCÈLEMENT OU D'EXTORSION?


Le 23 juin dernier, je vous annonçais que Michael et Martin Rosenberg venaient de déposer contre moi une plainte de harcèlement basée sur l'article 264 du Code criminel.

Je me rends compte aujourd’hui que j’avais oublié de vous relater le fait possiblement le plus important de toute cette histoire. C’est presque cocasse quand on pense que le sergent-détective Sylvain Desjardins
avait lui-même été à un cheveu de commettre le même oubli lorsque nous nous sommes rencontrés au poste 24.

Je m’apprêtais à sortir du bureau de l’officier enquêteur lorsque, tout à coup, il a eu ces mots : « Monsieur Lacerte, attendez! J’allais oublier la chose la plus importante. Messieurs Rosenberg m’ont dit qu’ils seraient prêts à laisser tomber leur plainte de harcèlement si vous fermez votre blogue. »

Sur le coup, ma seule réaction a été de regarder l’officier du poste 24 et de lui laisser entendre avec un petit sourire narquois que ces pieux messieurs pouvaient bien espérer un miracle, mais que je n’avais aucune intention de leur remettre la clé de mon blogue sur un plateau d’argent.

Depuis cet entretien, cependant, j’ai ressassé les détails de cette conversation au poste 24 et mes études de droit ont peu à peu refait surface. En replongeant dans le Code criminel, j’ai renoué avec l’article 346 qui a ravivé quelques-uns de mes souvenirs de juriste.

Voici ce que dit l’article 346 du Code criminel :

346. (1) Commet une extorsion quiconque, sans justification ou excuse raisonnable et avec l’intention d’obtenir quelque chose, par menaces, accusations ou violence, induit ou tente d’induire une personne, que ce soit ou non la personne menacée ou accusée, ou celle contre qui la violence est exercée, à accomplir ou à faire accomplir quelque chose.

Quiconque commet une extorsion est coupable d’un acte criminel

(2) Une menace d’intenter des procédures civiles n’est pas une menace pour l’application du présent article.

Dans le cas qui m’occupe, le « marchandage » des Rosenberg pourrait fort bien s’apparenter à de l’extorsion.

Que me disent-ils, au fond? Tout simplement ceci : « Lacerte, tu fermes ton bloque qui nous emmerde, sinon, on te balance une accusation criminelle entre les pattes et tu ne t’en sortiras pas indemne ». Dites-moi, citoyens et citoyennes d'Outremont. Tous les éléments permettant de qualifier leur démarche d’extorsion ne sont-ils pas au rendez-vous?

Récapitulons.

À mon sens :

1) l’allégation des plaignants voulant que leur sécurité est menacée parce que je prends des photos d’eux depuis mon salon alors qu’ils commettent des infractions à différents règlements municipaux ne peut pas être prise au sérieux. Il ne s’agit vraisemblablement pas d’une excuse raisonnable de leur part pour me coller une telle plainte.

2) le dépôt d’une plainte de harcèlement contre moi constitue bel et bien une menace puisque les plaignants ont apparemment porté cette plainte dans le but d’obtenir la fermeture de mon blogue.

3) cette plainte se manifeste sous la forme d’une accusation criminelle (et non civile), ce qui en fait une menace recevable au sens du présent article.

Je verrai, dans les jours ou les semaines qui viennent, comment j’entends répondre à la plainte de mes nouveaux amis de la synagogue rebelle d’en face. Rassurez-vous. Je n’envisage pas recourir aux services de mon bon copain Julius!

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