LE CADEAU DES FÊTES

J'sais pas chez vous, mais chez nous, 2013 a été une saprée année. 

Elle a démarré comme un dragster. Sur les chapeaux de roues et la pédale au fond. Tout ça, en raison du procès qui m'a opposé au trio Rosenberg — Werzberger.

Entre le 14 et le 30 janvier 2013, j'ai eu droit à cinq jours au palais de Justice de Montréal. Pour ceux qui aiment les statistiques, on peut dire que cela m'a fait une moyenne d'un jour de procès par année d'intimidation que m'ont réservée mes trois poursuivants.

En février, ma corrida judiciaire à peine terminée, j'ai mis sur pied un blogue citoyen. La transparence, la reddition de comptes, l’imputabilité des élus, l'urbanisme, l’apaisement de la circulation automobile, les pistes cyclables, amenez-en! Depuis le 21 février, j'ai une bonne trentaine de chroniques au compteur.
 
Le 15 juin, c'était le coup d'envoi de ma campagne électorale à titre de candidat indépendant dans le district Claude-Ryan. Après 75 jours de porte-à-porte, la seule chose que je considère vraiment avoir perdue, le 3 novembre, c'est un peu de poids. Remarquez qu'avec les ripailles qui s'annoncent dans les prochains jours, ce petit traitement minceur est tombé pile!

Le 4 décembre 2013, soit 11 mois après la fin de mon procès, le jugement m'est arrivé doux comme un sucre d'orge et fondant comme une barbe à papa. Je vous le dis; je m'en suis délecté de la première à la 108e page.

Aurais-je reçu mon cadeau de Noël avant l'heure? Hélas! Dans cet univers où l'argent, le pouvoir et la manigance forment un triumvirat sulfureux, je ne crois plus y'âble au Père Noël. 

J'ai bien fait de ne pas m'emballer, car pas plus tard qu'avant-hier, Julius Grey a déposé une requête en cour d'Appel du Québec.

Pour ses trois richissimes clients, le défenseur de la veuve et de l'orphelin a accepté de contester le jugement de la cour Supérieure qui m'a totalement blanchi des accusations qu'ils avaient portées contre moi. 

2014 s'annonce donc tout aussi intense, mouvementée et passionnante que l'année qui s'achève.
 
Mais à quoi bon trop chercher à anticiper? Entre nous, l'important, c'est de savoir saisir les bonnes choses quand elles se présentent.

Chemin de la Côte-des-Neiges - Outremont

Je vous souhaite à vous tous qui, de près ou de loin, m'avez lu, soutenu, guidé, aidé, encouragé et apprécié (c'était réciproque!), un très joyeux temps des Fêtes et une année 2014 remplie d'amour, d'amitié et de bonnes surprises.

D'ailleurs, je tâcherai de vous en réserver quelques-unes. J'en fais un vœu... non pieux!

LA PRÉMONITION DE PLANTU

Au fil des six dernières années, mes détracteurs hassidiques, des élus municipaux et certains médias ont décrié, ridiculisé et minimisé la portée de mes dénonciations. Quand ils ne les qualifiaient pas de racistes ou de mensongères, ils les réduisaient à une vulgaire et insignifiante chicane de voisins.

Or, le jugement de la cour Supérieure que vient de rendre l’honorable juge Claude Dallaire remet les pendules à l’heure.

Caricature prémonitoire (et de circonstance) que m'a dédicacée Plantu, le célèbre caricaturiste du journal Le Monde que j'ai reçu chez moi, le 20 juillet dernier.

Le but de ma levée de boucliers tenait bien davantage du désir de stimuler la critique de l'action gouvernementale pour faire changer certaines choses qu’à la simple dénonciation d’infractions de stationnement. Et non, madame Cinq-Mars, je n’ai pas remué ciel et terre pour forcer un quidam à mettre trente sous dans son parcomètre.

Même si je n’avais absolument pas prévu les proportions extraordinaires qu’allait prendre l’affaire, ma prise de position a débouché sur un important débat de société. Il a mis en cause la liberté de religion et ses accommodements, le droit à la réputation et la liberté d'opinion, la liberté d'expression et le droit du public à I’information. Ce n’est pas rien, il me semble.

Michael Rosenberg et Alex Werzberger ont eu beau jeu de m’accuser de tous les maux de la terre, ils ne pourront jamais dire que je m’en suis pris à plus petit que moi! Puisqu’ils ont toujours prétendu que j’ai écrit des faussetés sur leur compte, je vous invite aujourd’hui à prendre connaissance des conclusions que tire la juge Dallaire sur quelques uns des sujets en litige. 

(Nota bene: les hyperliens et les soulignements sont de moi)
 
1) Le voyage à New York offert par le lobbyiste Michael Rosenberg à des élus, des fonctionnaires, des membres de la sécurité publique et de la police

Au paragraphe [324] du jugement, la juge Dallaire écrit ceci : «Ce qui préoccupe le défendeur n'est pas tant le but du voyage que les modalités de financement de celui-ci… l'histoire a donné lieu à des articles dans la presse écrite… [qui] précisent entre autres que lors de ce voyage, les participants ont été hébergés dans un hôtel appartenant à Michael Rosenberg à un tarif avantageux…»

Sur le financement de ce voyage, la juge affirme au paragraphe [328] que : «Même si Michael Rosenberg a initialement nié avoir été présent à New York pour recevoir les participants et même s'il a tenté de minimiser la connaissance qu'il avait de la nature et de l'ampleur de sa participation à ce voyage, au final, ni lui, ni le JOCC [Jewish Orthodox Community Council], ni la CCPRI [Commission consultative permanente sur les relations intercommunautaires] n'ont nié avoir contribué financièrement ou en nature aux services offerts aux personnes qui ont participé à ce voyage.»

Au paragraphe [338] et suivants, la juge me donne l’absolution: Le financement de certaines activités auxquelles participent les élus et les administrateurs d'une ville, de même que l'indépendance des conseillers municipaux sont des sujets d'intérêt public. Le défendeur avait le droit de communiquer les faits dont il est question relativement au voyage à New York, de partager les questions qu'il se posait à leur sujet et d'en inférer l’opinion que les accommodements que la Ville accorde à la communauté hassidique ne sont peut-être pas étrangers au bon traitement qu'ils ont reçu pour un prix modique lors de leur séjour à New York.

[339] Ce sujet et la manière dont il est traité se justifient dans une société qui se dit libre et démocratique.

[340] … Que le défendeur sous-entende ou qu'il dise clairement que Monsieur Rosenberg tente d'influencer les élus et les autorités administratives de la Ville afin d'obtenir des accommodements religieux n'a rien de diffamatoire.

[342] Ultimement, l'on comprend de l'ensemble de ces textes que la critique du défendeur s'adresse davantage aux élus, qu'il accuse de se laisser embobiner par les interventions, l'influence et les largesses du citoyen Rosenberg.

[343] Enfin, le Tribunal est convaincu que le défendeur était de bonne foi en diffusant des chroniques sur le voyage à New York, qu'il a agi sans malice ni intention de nuire aux demandeurs.

2) Les synagogues et l'état des immeubles appartenant aux hassidim

[282] Le défendeur dirige son message à l'endroit des autorités municipales, à qui il reproche de «faire l'autruche» face à la dénonciation des violations répétées à la réglementation municipale sur le zonage par les membres de la communauté hassidique alors qu'elles ont par ailleurs reconnu avoir été informées de cette problématique.

[283] Le défendeur reproche aux élus d'avoir une vision étroite de chaque infraction plutôt que d'y déceler les véritables enjeux démographiques sous-jacents. II se plaint que cette attitude oblige les citoyens incommodés par de telles illégalités à dépenser des sommes considérables pour faire respecter la réglementation dont ils devraient en principe bénéficier si les autorités l'appliquaient également à l'égard de tous.

[289] Le défendeur s'insurge aussi contre le comportement des « hauts gradés Hassidiques » et des « titans de l'immobilier » qui donnent le mauvais exemple en contournant « les lois de notre société »,

[290] Pour étoffer ses dénonciations, il expose ses constats relatifs aux travaux majeurs qui ont été faits à plusieurs reprises à la synagogue voisine de chez lui. II explique que des documents obtenus de la Ville confirment que les dirigeants de la synagogue n'avaient pas en mains de permis pour faire plusieurs de ces travaux.

[291] Selon la preuve dont disposait le défendeur, il était justifié d'affirmer que Michael Rosenberg était en apparence plus impliqué dans les rénovations de la synagogue du 5253 Hutchison qu'il ne voulait bien le faire croire. II en va de même pour son fils Martin. C'est d'ailleurs la conclusion à laquelle en arrive la juge 0uimet [de la Cour du Québec]

[292] Il dénonce aussi ce qu'il qualifie de tactiques et fausses représentations utilisées par les hassidiques pour obtenir des permis de rénovation ou des permis d'occupation dont le but consiste à tenir des activités de culte ou à opérer des dortoirs à des endroits où la réglementation ne permet pas de tenir de telles activités, en attendant que la réglementation change. Cette façon de faire a été reconnue par Monsieur Werzberger.

[293] Comme le défendeur a informé les autorités de cette situation récurrente et que les contrevenants ont continué leur œuvre en toute impunité, il s'est mis à dénoncer cette situation publiquement, ce qui lui donne l'opportunité de qualifier une fois de plus le comportement des élus de laxisme, de tolérance indue et de réitérer sa thèse selon laquelle le désir de plaire à ce groupe important d'électeurs motive les autorités dans leur façon de faire.

[294] Il constate aussi que cette situation n'est pas unique aux travaux de rénovation de la synagogue voisine et dénonce l'inaction des autorités face à d'autres synagogues ou lieux de culte non officiellement qualifiés comme tel. II profite de l'occasion pour faire état que Monsieur Werzberger a reconnu l'illégalité d'au moins une de ces synagogues. 
 
[298] Il rappelle à ses lecteurs que Monsieur Werzberger a déjà admis à un journaliste que les membres de sa communauté contournent parfois les «petits empêchements légaux».

3) Les dortoirs illégaux 
 
[308]… le défendeur dénonce que malgré un jugement de la Cour supérieure de mai 2011 ayant ordonné la fermeture d'un dortoir illégal appartenant à la synagogue Satmar du 5555 Hutchison,… les propriétaires des lieux ont continué leurs activités jusqu'en décembre de la même année… C'est dans ce contexte que le défendeur informe ses lecteurs qu'il a vu Monsieur Werzberger entrer et sortir du dortoir le 5 octobre 2011, ce qui lui fait conclure qu'il est invraisemblable que ce dernier n'ait pas su à cette date que l'usage que les propriétaires faisaient de cet endroit était dérogatoire aux règlements de la Ville.

[309] C'est dans ce contexte que le défendeur se questionne sur les raisons qui motivent un membre du comité d'urbanisme à continuer de fréquenter un endroit fermé par jugement depuis 5 mois pour violation à la réglementation municipale et qu'il utilise ce fait pour fonder la démarche du groupe de citoyens qui demandera la destitution de Monsieur Werzberger du Comité sur l'urbanisme, quelques mois plus tard. 
 
4) Contrebande d’alcool dans des synagogues 
 
[312] Dans un autre ordre d'idées, le défendeur commente un article paru dans L'Express d'0utremont ainsi qu'un reportage diffusé à TVA et à Radio-Canada au sujet d'une saisie d'alcool effectuée dans une synagogue Satmar située au 6019 Durocher. Monsieur Werzberger commente cette saisie dans ces reportages et nie fermement que des membres de la communauté hassidique soient impliqués dans une activité de contrebande d'alcool. II ajoute que sa communauté est victime de harcèlement de la part de la police

[314] Un reportage de TVA informe ultérieurement le public que les membres de la communauté hassidique qui ont fait l'objet du reportage précédent ont plaidé coupable à l'accusation de contrebande d'alcool et qu'ils ont payé une amende de 20 000 $ à la suite de ces plaidoyers. Ce dénouement incite le défendeur à revenir sur la déclaration d'indignation que Monsieur Werzberger avait faite…

5) Les autobus dans les rues résidentielles
 
[264] Dans ses chroniques, le défendeur expose la problématique et se plaint que malgré qu'elles aient été informées du mécontentement que la circulation d'autobus interurbains dans les rues résidentielles, les autorités municipales ne font rien pour remédier à la situation et la tolèrent… Les chroniques apprennent aussi aux lecteurs que certains des autobus qui circulent sans autorisation dans les rues d'Outremont lors de la fête de Pourim appartiennent à une compagnie dans laquelle Michael Rosenberg a des intérêts.
 
[269] Michael Rosenberg n'a pas contredit le fait que certains autobus et le terrain auxquels le défendeur fait référence dans ses chroniques lui appartiennent ou appartiennent à une compagnie dans laquelle il a des intérêts, ni qu'un constat d'infraction a été émis lors des événements rapportés. Le propos est donc véridique.

[270] À un certain moment, Monsieur Werzberger reconnaît que les autobus dont il est question dans les chroniques en cause ne sont pas autorisés à circuler dans les rues résidentielles d’0utremont sans permis… les critiques portant sur les contradictions entre ses diverses déclarations visant Monsieur Werzberger comme personne publique portent sur un sujet d'intérêt public et en acceptant le rôle de porte-parole de la communauté, Monsieur Werzberger devait s'attendre à faire l'objet de critiques.

[275]… Le défendeur met en parallèle une déclaration de Monsieur Werzberger qui fait référence à un arrangement entre la Ville et la communauté au sujet de la légalité d'un arrêt d'autobus pour ceux qui font la navette entre Montréal et New York, un règlement municipal de 2003 qui interdit aux autocars affrétés de circuler dans les rues d'Outremont et une entente intervenue selon Monsieur Werzberger en 2004, qui a été démentie par la mairesse.

[278] La diffusion de ce matériel n'est qu'une illustration de la critique qui présente le point de vue du défendeur à ses lecteurs sur ce qui se passe à Outremont en rapport avec ce sujet. Nous sommes d'opinion que c'est le propre de l'activité politique de comparer les déclarations des uns et des autres sur un sujet d'intérêt public… Une personne raisonnable ne verrait pas en cette diffusion quoi que ce soit de déraisonnable.

6) Le stationnement illégal sur les rues résidentielles

Pour ne pas décevoir tous ceux qui tiennent mordicus à revenir encore et encore aux histoires de stationnement dans les rues d’0utremont, voici ce qu'en dit la juge Dallaire.

[249] Michael Rosenberg plaide que le défendeur écrit des faussetés au sujet sur ses habitudes de stationnement. À l'audience, il reconnaît toutefois avoir reçu des contraventions pour des infractions relatives au stationnement sur le territoire d'Outremont, mais, il considère ne pas violer la loi puisqu'il paye toutes ses contraventions. Selon lui, le défendeur n'est qu'un citoyen intolérant qui lui cherche des poux, qui le surveille constamment et le harcèle, alors qu'il ne reste stationné que quelques minutes afin de déposer son vieux père malade à la synagogue... 

[254] Nous sommes d'opinion que la preuve donne tort aux Rosenberg lorsqu'ils affirment que les propos diffusés par le défendeur sont faux au sujet de leurs habitudes de stationnement sur la rue Hutchison. Malheureusement pour eux, les Rosenberg ont été photographiés à plusieurs reprises et durant de longues périodes stationnés tel que le décrit le défendeur. Nous ne pouvons pas accréditer la version de Monsieur Rosenberg qu'il ne fait que déposer une personne âgée et malade à la synagogue.
 
[255] Les faits diffusés sur ce sujet sont donc véridiques et le défendeur a fait diligence, avant de les publier. La fausseté se situe davantage lorsque le demandeur Rosenberg affirme qu'il respecte la loi en payant ses contraventions.
 
[256] Dans le contexte où il dénonce le laxisme des autorités au sujet de la façon dont la réglementation municipale sur le stationnement est appliquée à Outremont, et c'est bel et bien ce qui ressort d'une bonne partie des chroniques soumises à notre révision, le défendeur avait un intérêt légitime à s'exprimer tel qu'il l'a fait sur les habitudes de stationnement des Rosenberg puisqu'elles illustrent son propos et sont pertinentes au sujet développé.
 
[257] Le sujet est également pertinent dans le contexte de la demande de destitution de Monsieur Rosenberg puisqu'il s'agit d'une section du mémoire et que la thématique développée dans ce mémoire tourne autour du manque de civisme de Monsieur Rosenberg et de l'impact de sa conduite sur sa crédibilité et sur la remise en question du caractère raisonnable de la poursuite de ses fonctions au sein de la CCPR.

Bref, je pourrais continuer comme ça longtemps (le jugement fait 108 pages), mais je vous vois déjà fermer les yeux. On se reprendra, va!

LA CRUCIFIXION DES LARRONS

Je n'y croyais presque plus. Après une rocambolesque saga de six ans bien sonnés, le deuxième jugement que j'attendais depuis près de 11 mois est finalement tombé hier en fin de journée. Il m'est arrivé par courriel sous la forme d'un PDF de 108 pages expédié par mes deux super avocates Rosalia Giarratano et Hila Huelsen.

Avez-vous une petite idée de ce que j'ai fait jusqu'au petit matin? Eh! Oui, j'ai épluché ligne après ligne le jugement numéro 500-17-045603-084. Je vous mentirais si je vous disais que je n'avais pas de papillons dans le ventre. 

Quand on se retrouve devant les tribunaux, on sait quand ça commence, mais on n'a aucune idée de quand et comment ça se termine. Qu'importe que vous soyez certain de votre bon droit et que vous ayez fait tous vos devoirs, il est presque impossible de prévoir tous les coups et de colmater toutes les brèches. Une fois qu'on a la main dans l'engrenage, à moins d'accepter de se faire arracher un bras, on ne peut pas reculer. Il faut suivre le rythme de l'appareil judiciaire. Pour le meilleur et pour le... prix.

C'est ce que j'ai choisi de faire dans la deuxième cause qui m'a opposé à Michael Rosenberg, Martin Rosenberg et Alex Werzberger. Cette fois, flanqués de l'inénarrable Julius Grey, les trois puissants nababs hassidiques m'ont sauté à la gorge en m'accusant de les avoir diffamés et d'avoir porté atteinte à leur si belle réputation.

En octobre 2007, j'avais eu le malheur de dénoncer leur comportement délinquant lors d'une assemblée du conseil d'arrondissement d'Outremont. Dans un premier temps, je leur reprochais de se stationner constamment et pendant de longues périodes au beau milieu de la rue devant chez moi, sans considération du danger qu'ils faisaient courir aux automobilistes et aux résidents. Plus grave encore, j'ai déploré le fait que les Rosenberg père et fils étaient passés maîtres dans l'art d'entreprendre des rénovations sauvages et sans permis dans leur synagogue et de se moquer des fermetures de chantier exigées par les inspecteurs municipaux. Il y a même eu tentative de corruption de fonctionnaires.

Croyez-moi, la lutte a été assez épique, merci. Il m'aura fallu des mois et des mois à fourbir mes armes avant de sauter dans l'arène de la cour Supérieure pour mener ce combat extrême qui a duré cinq longues journées, en janvier 2013.

Cette saga m'aura fait perdre quelques centaines de milliers de dollars, mais pour faire entendre raison à des ploutocrates qui se prennent pour des empereurs, il faut ce qu'il faut, n'est-ce pas?

En dépit de tout ce qu'ils m'ont fait endurer, je peux dire aujourd'hui que justice vient d'être rendu. Et bien rendue, même, puisque c'est un important débat de société qui vient de se jouer.

L'honorable juge Claude Dallaire vient de retourner comme une crêpe mes trois poursuivants. Non seulement conclut-elle que mes propos ne portent nullement atteinte à leurs droits fondamentaux, mais elle affirme que je suis pleinement justifié de les diffuser sur mon blogue au nom du droit du public à l'information.

La juge Dallaire estime, entre autres, que le contenu de mes 300 et quelques chroniques est socialement utile, que ma démarche d'enquête est diligente, que mes sources d'information sont valables puisqu'elles reposent sur des observations de première main, sur des documents provenant de sources gouvernementales, sur des articles de la presse écrite ou des reportages diffusés dans les médias. Bref, l'honorable juge de la cour Supérieure n'a rien acheté des prétentions de mes trois adversaires. Mes propos ne sont ni haineux, ni dégradants, ni humiliants, ni offensants. En revanche, je ne compte plus les fois où la crédibilité de nos trois larrons a été sérieusement mise à mal. C'était triste à voir.

La détresse de Marie en apprenant le verdict

Vous voulez savoir comment j'ai fait pour éviter les nombreux écueils au fil de toutes ces années à titre de blogueur? C'est simple. J'ai suivi à la lettre les conseils que ce bon Julius Grey dispensait dans ses chroniques du Journal de Montréal. Merci, Julio! Je t'en dois une.
 
Je vous laisse prendre connaissance du jugement (que j'ai surligné pour les plus pressés). J'y reviendrai après l'avoir complètement digéré.